Frédéric van den Bosch

Présentation

Frédéric VAN DEN BOSCH est avocat associé et dirige notre département immobilier. Il pratique depuis plus de 20 ans le conseil et le contentieux, civil et administratif, en matière de droit immobilier, droit de la construction et droit de l’urbanisme.

Il a été Président de la Conférence du Jeune Barreau, en 2004 et 2005, et consultant externe de l’Institut Professionnel des Agents Immobiliers (IPI), entre 2005 et 2010. Il est désigné en tant qu’arbitre, en matière de litiges immobiliers. Il est invité régulièrement à participer à des formations, en tant qu’orateur. Avec les membres de son département, il rédige chaque année le Guide l’Immobilier.

Frédéric VAN DEN BOSCH intervient pour des pouvoirs publics, des opérateurs privés belges et étrangers ainsi que pour des particuliers.

Informations

Diplômes et titres académiques

  • Licencié en droit (avec grande distinction).

Interventions de référence

  • Conseil d’un groupe français, côté en bourse, leader dans le domaine de la logistique, dans le cadre de la reprise des activités portuaires d’un groupe belge et de l’acquisition de 60.000 m2 de surfaces logistiques au sein du Port d’Anvers et dans le cadre de l’implantation et la construction d’un centre de logistique en région bruxellois.
  • Conseil d’un groupe français, côté en bourse, dans le cadre de ses acquisitions de sociétés et d’immeubles, pour l’implantation et l’exploitation de maisons de repos, en Région Wallonne.
  • Conseil de promoteurs et de sociétés immobilières belges et étrangères dans le cadre de la réalisation de projets immobiliers, en Région wallonne et en Région de Bruxelles Capitale (projets en cours et réalisés : acquisition d’un site industriel appartenant à une SICAFI, en vue de la réalisation et de la commercialisation d’un projet mixte (250 logements, commerces, bureaux et un hôtel) / conseil d’un groupe de sociétés belges et étrangères, leader dans le domaine de la décoration et de l’ameublement d’intérieur, dans le cadre de l’implantation d’un centre commercial au Sablon, à Bruxelles / mise en œuvre de ZACC et réalisation de lotissements / acquisition et reconversion de sites industriels désaffectés / acquisition de complexes immobiliers sous la forme de démembrement emphytéose-tréfonds / acquisition de sociétés immobilières / création d’un fond d’investissement immobilier (…).
  • Conseil et représentation d’une fédération professionnelle auprès des autorités publiques dans le cadre du suivi de la réglementation en matière de droit immobilier.
  • Conseil de Communes en matière de droit immobilier, de droit de l’urbanisme, de droit de l’environnement et de droit des marchés publics (conseil et contentieux).
  • Conseil d’une société de droit public dans le cadre d’opérations d’assainissement et de reconversion d’anciens sites industriels en Région wallonne, et dans le cadre de la mise en place de structures de leasing immobilier.
  • Conseil d’une société de droit public dans le cadre de la réalisation d’un projet de parc éolien.
  • Conseil d’une intercommunale dans le cadre de la mise en place de structures de financement en matière de distribution d’énergie.
  • Conseil d’une intercommunale dans le cadre de la mise en place d’une structure de financement d’équipements photovoltaïques au profit des autorités publiques.
  • Conseil d’une intercommunale dans le cadre de la mise en place de structures de leasing immobilier.
  • Conseil d’une Province en matière de droit des marchés publics (contentieux).
  • Conseil de l’IBGE en matière de droit immobilier.
  • Conseil de BELIRIS en matière d’urbanisme.

Activités scientifiques

  • Rédaction d’un article sur l’évaluation des incidences des projets sur l’environnement en Région Wallonne (Anthémis) (2017).
  • Rédaction du Guide de droit immobilier pour les Editions Indicator (éditions 2016, 2017 et 2018).
  • Conférence sur la formation du contrat de vente immobilière pour le Cercle d’étude des Notaires du Brabant-Wallon (2014).
  • Rédaction d’un article sur la déontologie et la responsabilité professionnelle des agents immobiliers (Anthémis) (2013).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur les partenariats publics privés (décembre 2010).
  • Conférences sur la vente immobilière pour l’Institut professionnel des agents immobiliers (2009-2010).
  • Conférence sur la vente immobilière pour la Chambre de commerce et d’industrie du Brabant wallon (juin 2009).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur la vente immobilière (mai 2009).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur les partenariats publics privés (mai 2009).
  • Formateur pour les agents immobiliers en matière de vente immobilière et de droit de la copropriété (2008-2009).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur la cogénération (mars 2008).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur les partenariats publics privés (octobre 2007).
  • Conférence sur la nouvelle réglementation en matière de contrat de bail, organisée par l’ABRA (octobre 2007).
  • Conférence sur la nouvelle réglementation en matière de contrat de bail, organisée par la Chambre d’arbitrage et de médiation (juin 2007).
  • Conférence sur la nouvelle réglementation applicable aux contrats d’intermédiaire des agents immobiliers, organisée par la Chambre d’arbitrage et de médiation (mars 2007).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur la vente immobilière (mars 2007).
  • Présidence d’un séminaire organisé par BUSINESS PROFESSIONAL TRAINING, sur le permis de lotir et la mise en œuvre des zones d’aménagement communal concerté en Région wallonne (octobre 2006).
  • Conférence sur les infractions d’urbanisme (à la Chambre de commerce et d’industrie du Brabant wallon, en 2005).
  • Rédaction d’articles dans l’IPI NEWS sur le droit immobilier et le droit de l’urbanisme (en Région wallonne et de Bruxelles Capitale).
  • Rédaction pour l’IPI d’un cours sur les conditions contractuelles applicables dans les transactions immobilières soumises à la loi sur les pratiques du commerce et la protection des consommateurs.
  • Organisation d’un colloque en droit administratif et en droit de l’urbanisme en collaboration avec le département de droit public de l’UCL (mai 2005).
  • Organisation d’un colloque sur la vente immobilière (aspects de droit civil, de droit de l’urbanisme, de droit de l’environnement et de droit fiscal) en collaboration avec la licence en notariat de l’UCL et avec la Chambre des notaires du Brabant Wallon (mai 2004).
  • Organisation de conférences, séminaires et colloques dans le cadre des activités de la Conférence du jeune barreau de Nivelles.